Catherine Brouard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Gallet Catherine Brouard-Gallet Catherine Le Riguer
De: Catherine BROUARD, épouse GALLET
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Catherine Brouard, épouse Gallet
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
inclus
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2009-06-01"
date_fin="2009-09-30"
JORFTEXT000020568637(source JORF)
détachement
03 Mai 200903/05/2009
De: Brouard (Catherine, Geneviève), épouse Gallet
conseillère référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Brouard (Catherine), épouse Gallet
conseillère référendaire à la Cour de cassation ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Catherine Brouard, épouse Gallet
magistrate du second grade placée en position de service détaché
Objet:
conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:
Conseil référendaires du premier grade, second groupe
JORFTEXT000000769675(source JORF)
nomination
08 Avril 200108/04/2001
De: Brouard (Catherine), épouse Gallet
magistrate du second grade
Objet:
auprès du Conseil constitutionnel
chargée de mission
Groupe:
Conseil constitutionnel
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397990(source JORF)
détachement
01 Janvier 200001/01/2000
De: Brouard (Catherine)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
auprès du Conseil constitutionnel
chargé de mission
Groupe:
Conseil constitutionnel
date_debut="1995-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000748670(source JORF)
détachement
20 Février 199720/02/1997
De: Catherine Brouard
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation, du premier grade, second groupe
Conseillers référendaires à la Cour de cassation, du second grade
Remplace:M. de Mordant de Massiac
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000182107(source JORF)
nomination
23 Avril 199423/04/1994
De: Catherine Brouard
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000545655(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Brouard (Catherine)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
chargé de mission affecté à la direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Groupe:
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
date_debut="1990-01-09"
date_fin="1991-09-30"
JORFTEXT000000161508(source JORF)
détachement
28 Février 199228/02/1992
De: Catherine Brouard
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, premier groupe, détachée auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
en leur ancienne qualité à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000174200(source JORF)
réintégration
31 Août 199131/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.